Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BEAUNE
Pierre Yves MASSON

Numéro de dépôt :
1109309
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRINCE DE BEAUNE

Déposée le 9 octobre 1979 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRINCE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Yves MASSON, domicilié(e) de nationalité francaise, Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or), et - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque PRINCE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , DOMAINE MASSON , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE


Pierre Yves MASSON - de nationalité francaise, Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or), et - France


le Cabinet R. BAUDIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°17372 - Publication au BOPI 1980-017

Vins, spiritueux, liqueurs.